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02Modification de ces Conditions d'Utilisation
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03Liens vers des Sites Tiers
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04Aucune Utilisation Illégale ou Interdite
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05Utilisation des Services de Communication
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- Publier, poster, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel ou information inapproprié, profane, diffamatoire, contrefaisant, obscène, indécent ou illégal.
- Télécharger des fichiers contenant des logiciels ou d'autres éléments protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (ou par le droit à la vie privée ou à la publicité), à moins que vous ne possédiez ou contrôliez les droits correspondants ou que vous n'ayez reçu tous les consentements nécessaires.
- Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'un tiers.
- Annoncer ou proposer de vendre ou d'acheter des biens ou des services à des fins commerciales, à moins que le Service de Communication n'autorise spécifiquement de tels messages.
- Mener ou transmettre des sondages, des concours, des systèmes pyramidaux ou des chaînes de lettres.
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- Falsifier ou supprimer toute attribution d'auteur, avis légal ou autre avis approprié, ou les désignations de propriété ou les étiquettes de l'origine ou de la source du logiciel ou d'un autre matériel contenu dans un fichier téléchargé.
- Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d'utiliser et de profiter des Services de Communication.
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06Matériels fournis à Onar Sifnos
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07Exclusion de Responsabilité
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09Avis de Droit d'Auteur et de Marque Déposée
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10Marques Déposées
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11Avis et Procédure de Réclamation pour Violation de Droits d'Auteur
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